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Les taxes sur le carbone

26 août 2015

taxes_carboneLes certitudes des personnes qui pensent que le marché est en mesure de tout solutionner me fascineront toujours. Bien sûr que le marché peut générer des incitations, mais tout régler? C’est la réflexion que je me suis faite en lisant une étude du Tax Policy Center intitulée Taxing carbon: what, why, and how (Taxer le carbone: quoi taxer, pourquoi le taxer, et à quel niveau?). Comme cette étude est touffue (et que je n’ai pas l’intention d’écrire une série de billets à partir de cette étude), je me concentrerai dans ce billet sur sa première partie. Elle présente en effet certains éléments qui permettent de mieux réfléchir sur la question des taxes sur le carbone (et sur l’écofiscalité).

L’étude

L’étude vise à montrer comment implanter des taxes sur le carbone de façon efficace. Elle analyse aussi les autres types de revenu de l’État que cette taxe permettrait de diminuer, mais je ne me rendrai pas là dans ce billet.

«[traduction] Une taxe bien conçue pourrait réduire efficacement les émissions de gaz à effet de serre (GES), encourager l’innovation dans les technologies propres et réduire d’autres polluants.»

Si le principe à la base des taxes sur le carbone est clair, il n’est pas facile de les mettre en œuvre. Il faut tout d’abord se fixer des objectifs, choisir le type de taxes qui permet de les atteindre, décider ce qu’on doit taxer et établir le niveau de ces taxes.

– Pourquoi taxer?

Ça, c’est le bout le plus simple. L’objectif d’une telle taxe est d’atténuer l’ampleur des changements climatiques et de ses conséquences : hausse des températures, hausse du niveau des océans, tempêtes plus fortes et plus fréquentes, acidification des océans, menaces plus grandes de destructions, problèmes de santé, baisse de la productivité agricole, détérioration de l’environnement, etc. J’ai décrit bien plus en détail ces conséquences dans ce billet récent.

Les auteurs écartent d’emblée la réglementation pour contribuer à contrer le réchauffement climatique, parce que, disent-ils, elle n’incite pas à l’innovation (!). Pourtant, quand on a interdit le DDT, l’innovation s’est mise à l’œuvre pour le remplacer, pas nécessairement pour le mieux! Ce qui montre qu’une innovation n’est pas nécessairement positive! Mais, pire, les auteurs énoncent cette affirmation sans aucun argument, comme si c’était une vérité impossible à contredire. Ils poursuivent d’ailleurs avec une autre «vérité» incontournable, soit que la grande qualité du marché est d’inciter à la fois à moins consommer un produit plus cher et à innover pour trouver d’autres sources pour le remplacer. Cela n’est pas nécessairement faux, mais c’est loin d’être aussi automatique qu’ils le prétendent. Encore là, ils ne sentent pas le besoin de démontrer cette deuxième affirmation.

Les auteurs différencient ensuite les deux grands types d’utilisation du marché en matière d’incitation : avec des taxes directes, «le prix des émissions de carbone est spécifié» et on compte sur ce prix pour faire diminuer l’utilisation sans connaître la baisse qu’on obtiendra, tandis qu’avec un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission («cap and trade»), on fixe la baisse et le marché déterminera le prix nécessaire pour atteindre cette baisse. Même si je suis critique envers cette étude, je trouve cette distinction bien expliquée, claire et pertinente.

– Quoi taxer?

Pour être efficace, une taxe sur le carbone «doit s’appliquer aussi largement que possible à toutes les émissions de GES, indépendamment de la source». J’appuie cette vision, ayant moi-même déjà reproché au «tournant vert» de Stéphane Dion d’avoir exclu l’essence à la pompe de sa taxe sur le carbone. Les auteurs décrivent ensuite quatre défis à relever dans l’implantation d’une telle taxe :

  1. la difficulté de surveiller toutes les émissions;
  2. le fait que ces émissions ont des origines très diversifiées;
  3. le calibrage des taxes en fonction des effets des différents produits (autres que le CO2) sur le réchauffement climatique (méthane, oxyde nitreux, hydrofluorocarbures, etc.);
  4. la nécessité de créer une taxe négative (ou un crédit de taxe) pour «récompenser» les actions qui permettent de réduire les émissions de carbone ou les supprimer de l’atmosphère.

1. De fait, le calcul des émissions pour chaque personne ou chaque entreprise est complexe et peut exiger des équipements coûteux. On doit en plus faire confiance aux émetteurs… Il est bien sûr plus simple de taxer les produits qui sont susceptibles d’émettre des GES, mais on risque ainsi de taxer des produits qui seront utilisés à d’autres fins qu’à la combustion. Par exemple, une huile utilisée sur une chaîne de bicyclette ne génère pas (à ma connaissance) de GES (même si sa production en a sûrement généré)!

2. À l’inverse, certaines sources importantes d’émission de GES, comme la fabrication de ciment (pensons à la cimenterie de Port-Daniel, qui sera «le plus gros émetteur de gaz à effet de serre du Québec»), risquent d’être insuffisamment taxées si on ne taxe que leurs intrants, la majeure part de leurs émissions provenant du procédé de fabrication. Cela dit, il serait possible d’imposer les fameux équipements coûteux dans ce type d’entreprise.

3. Les émissions de méthane ne viennent pas majoritairement d’intrants, mais de sources où il est beaucoup plus difficile d’installer des équipements de mesure (ruminants, puits de gaz ou de pétrole mal scellés, dépotoirs, etc.). Il en est de même de l’oxyde nitreux, provenant en grande partie de l’élevage. En outre, les coûts qui seraient imposés aux exploitants agricoles pourraient selon les auteurs menacer la sécurité alimentaire des régions et pays qui imposeraient de telles taxes (par contre, les auteurs ne mentionnent pas que ces taxes serviraient d’incitatif pour changer le mode de production agricole pour le rendre plus durable et pour qu’il génère moins de pollution et émette moins de GES). En plus, l’estimation de l’impact des produits autres que le CO2 sur le réchauffement climatique varie considérablement selon les sources, ce qui rend plus difficile l’établissement du niveau de la taxe sur les émissions de ces produits par rapport à celui des taxes sur les émissions de CO2.

4. Les auteurs aimeraient qu’il y ait une taxe négative ou un crédit de taxe pour l’enfouissement du carbone ou d’autres mesures qui évitent les émissions de GES. Je demeure personnellement sceptique face à ces méthodes. Celles-ci ne garantissent nullement que des fuites et des émissions ne se produiront pas par la suite et ne font que retarder l’adoption de la seule solution durable, soit de diminuer la consommation des produits qui émettent des GES.

– À quel niveau taxer?

C’est la réponse des auteurs à cette question qui m’a le plus déplu (oui, oui, le plus déplu!), pour ne pas dire scandalisé! Ils cherchent en effet à établir le niveau de leur taxe sur l’estimation monétaire des dommages causés par les émissions de GES, ce qu’ils appellent le coût social du carbone. Ce coût repose sur la tentative jamais satisfaisante d’internaliser les externalités négatives, externalités qui représentent justement les effets négatifs qu’un marché dit libre ne peut pas tenir en compte. Et, ils veulent faire cela avec des mécanismes de marché!

Ils tentent en conséquence de calculer la valeur monétaire de ces externalités en tenant compte de l’époque où ces dommages seront les plus élevés en appliquant un taux d’intérêt inversé pour trouver le taux que les gens devraient de nos jours payer pour «compenser» les coûts futurs… Ils prévoient dans cette optique un taux de taxe croissant à mesure que les dommages seront plus importants (et qu’il sera de plus en plus difficile, voire impossible, de freiner la tendance aux changements climatiques!). Cela rejoint une remarque que j’ai faite à ce sujet il y a cinq ans, soit que le marché ne peut réagir que quand il est trop tard!

Ils s’interrogent ensuite si on devrait tenir compte dans l’établissement du niveau de cette taxe uniquement du «coût social du carbone» local (lire aux États-Unis) ou d’y inclure le coût social mondial. Même en reconnaissant qu’on doit tenir compte des impacts mondiaux, ils établissent la part mondiale des États-Unis à sa contribution actuelle aux émissions de GES, pas à sa contribution historique, qui est pourtant la source la plus importante de la concentration actuelle de GES dans l’atmosphère, alors que le pays qui en émet actuellement davantage que les États-Unis, soit la Chine, est bien moins responsable de la situation actuelle.

Je vais arrêter ici même si je ne suis rendu qu’à la cinquième des 27 pages de cette étude. Je vous épargnerai ainsi leur analyse (j’allais écrire «leurs divagations») sur les conséquences économiques des taxes et sur la façon la plus «efficace» de profiter des recettes des taxes sur le carbone pour réduire les autres taxes et impôts…

Et alors…

Malgré mes nombreuses critiques, je reconnais que cette étude a au moins le mérite d’expliquer clairement à quel point il est difficile d’implanter une taxe qui semble conceptuellement si simple. Elle a aussi le mérite, si on peut dire, de montrer à quel point l’idéologie des tenants du tout au marché peut les amener à dire des absurdités.

Cela dit, il est clair qu’on doit utiliser les taxes sur le carbone, comme d’autres outils telle la réglementation, pour faire diminuer les émissions de GES. Par contre, le niveau de ces taxes doit être établi, selon moi, à un niveau qui permet un changement de comportement, quitte à le hausser si ces comportements ne changent pas, pas en fonction d’une compensation à des coûts qui sont incommensurables! Quelle somme pourrait compenser le fait de transformer notre planète en un endroit où la majorité des humains (et des animaux non humains, sans parler de la flore) ne pourraient plus vivre?

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5 commentaires leave one →
  1. 26 août 2015 8 h 17 min

    Et comment taxer un service ou un bien essentiel?

    J’habite le Québec où les écarts de température annuels passe de -40* celcius à +40*. La Sibérie connait probablement des écarts semblables sinon pires.

    On ne peut pas survivre longtemps sans chauffage et on ne peut pas contrôler ses dépenses en énergie si on n’utilise pas de produit d’isolaltion thermique qui produisent probablement beaucoup de CO2 à produire.

    Je ne cite qu’un élément où une taxe sur le carbone risque de mener à l’effet contrare à celui recherché.

    Je ne crois pas à la taxe sur le carbone. Je crois qu’il faut changer notre façon de vivre.

    Fabriquer des meilleurs produits qui durent plus longtemps, des produits qui se réparent facilement, interdire l’obsolescence programmée, taxer les produits non essentiels qui nécessitent un transport ou qui émettent du CO2 ou d’autres polluant. Inciter les gens à ne pas consommer inutilement. Ce serait un bon début.

    Un autre monde est nécessaire, ensemble il devient possible!

    Aimé par 1 personne

  2. 26 août 2015 8 h 46 min

    Vous soulevez un bon point. Il est toujours difficile pour moi de discuter à fond chacun des points soulevés dans une étude. De fait, quand j’ai écrit que j’appuyais la vision qu’une telle taxe «doit s’appliquer aussi largement que possible à toutes les émissions de GES, indépendamment de la source», je sentais le besoin de nuancer pour justement le genre de cas que vous soulevez. Mais, je ne l’ai pas fait pour ne pas alourdir le texte. J’aurais finalement dû le faire!

    D’un côté, je trouvais l’exclusion du tournant vert mauvaise (surtout au Québec où les transports sont responsables de plus de 40 % des émissions de GES, quoique, encore là, il faudrait prévoir des exceptions ou des mesures atténuantes dans les régions où l’usage de l’automobile est incontournable, surtout faute de solution de remplacement), de l’autre, il y a des cas comme celui que vous citez qui doivent faire l’objet d’exceptions, ou de crédits. Cela vient appuyer une des conclusions que j’ai tirées de cette étude, soit que cette étude montre «à quel point il est difficile d’implanter une taxe qui semble conceptuellement si simple».

    Ces taxes demeurent un outil, mais à utiliser avec beaucoup de doigté!

    J'aime

  3. 26 août 2015 20 h 28 min

    Pour répondre à Claude Philippe Nolin, il existe de nombreux produits d’isolation qui ne génèrent pas ou peu de gaz à effet de serre. La paille, le chanvre, la laine et le liège en sont quelques exemples.

    J'aime

  4. 27 août 2015 7 h 19 min

    Vous me donnez le goût de relire L’économie hydrogène : Après la fin du pétrole, la nouvelle révolution économique de Jeremy Rifkin, Éditions La découverte, 2002;

    et Walden Two de B.F. Skinner, 1948.

    Et me remettre à produire de l’électricité sur un vélo transformé en bicyclette stationnaire génératrice.

    Aimé par 1 personne

  5. 27 août 2015 11 h 55 min

    Je m’étais interdit de mettre un lien au résumé qui suit.

    Il ne se trouve pas dans les 10 premières pages de références de Google en réponse à la demande Walden Two.

    Je vous offre ce qui suit sans attendre une demande générale.

    Résumé global de Walden Two de B. F. Skinner

    Universitaire créatif, humaniste et missionnaire, ordinairement auteur d’ouvrages académiques ou d’articles scientifiques en psychologie, B. F. Skinner ici comme un volcan en éruption, nous surprend d’une oeuvre utopique à saveur philosophique et politique pour lecteur ouvert à l’inédit, la controverse et la survie de l’espèce humaine au XX siècle.

    Il a écrit ce roman en quelques semaines pour exposer sa version de la simplicité volontaire avant le terme vécue en commune expérimentale. L’instigation relève de quelques volontaires entreprenants aux lendemains de la crise économique de 1929.

    Dans cette commune d’abord envisagée puis entreprise, l’intention initiale est l’application de la science en comportement humain au développement d’un nouvel art de vivre. La recherche intuitive puis expérimentale vise le mieux-être des membres recrutés et une meilleure espérance de survie pour l’humanité.

    Concrètement, nous avons droit à une visite guidée imaginée au sein d’une telle commune en développement depuis une dizaine d’années. Frazier son instigateur offre un tour du propriétaire à un professeur de psychologie, Burris et à son collègue en philosophie, Augustine Castle. Deux jeunes couples les acccompagnent, Rogers et Barbara, Steve et Mary, réunis depuis peu avec la fin de la deuxième guerre mondiale. Ils envisagent de se marier et sont en quête d’un cadre de vie plus stimulant que celui qui s’offre à eux présentement. Ce sont d’éventuelles recrues.

    Les visiteurs découvrent dans un environnement rural, un mode de vie très différent du rêve américain, favorable au loisir et à la joie de vivre plutôt qu’au travail aliénant ou outrageusement compétitif et à la consommation comme baume. Le changement social y relève de l’intelligence, de l’humour et de l’expérimentation et non d’un gouvernement lointain, en combat entre pouvoir, opposition et médias. Le loisir créatif y abonde en raison d’une journée de travail pour la communauté de 4 heures seulement et de l’absence d’une pression médiatique incessante à la consommation.

    En chemin, le guide-instigateur se fait aider pour les explications spécifiques par le gérant de la laiterie, la gérante des ateliers de productions artisanales et artistiques, la dessinatrice de mode, les préposés à la cafétéria, l’infirmière de la pouponnerie, le médecin de l’infirmerie, la gérante de la répartition du travail, l’architecte, mais pas par le planificateur financier, ni par la communicatrice aux relations extérieures.

    Le professeur recueille lors d’une marche impromptue en solitaire l’avis d’une jeune dame qui le fait rêver, croisée dans l’escalier-galerie d’art, et d’une autre à l’âge de la retraite, sur son perron, encore active au jardin, à la cuisinière et auprès de ses petits enfants.

    Le peuplement se fait par recrutement. Comme le projet admet de jeunes adultes, il se fait également par engendrement. Cette contribution à la commune constitue une occasion d’accomplissement personnel affectif. Il survient entre 16 et 20 ans plutôt que 30 étant donné la prise en charge matérielle et éducative des enfants par la commune. Les parents y sont indispensables.

    Dans la commune, l’enfant est vu comme l’objet d’un projet mutuel naturel engagé comptant abondamment de don de soi de deux êtres asymétriques et non égaux en fait bien qu’en droit, qui réussissent à s’entendre sans trop de heurts en raison et malgré leurs différences et leurs ressemblances. Ces partenaires sont ouverts à la découverte et conscients du don de soi dans la qualité de vie personnelle et communautaire, des choses qui s’enseignent à Walden Two. Le projet de vie commune est examiné professionellement et déconseillé si invraisemblable.

    Il n’y a pas d’école primaire formelle à Walden Two mais une bibliothèque à date et bien garnie. Tous les membres de la communauté se doivent d’enseigner ce qu’ils savent à qui veut bien apprendre quand l’occasion s’en présente. Ce que l’école secondaire enseigne en vase clos, les ados waldeniens l’apprennent en milieu naturel et à flux tendu (just in time). La commune est trop petite pour l’enseignement collégial ou universitaire mais il y a de l’un et de l’autre à proximité et les arrangements pour y accéder ont exposé la force de l’enseignement informel waldennien.

    Les volontaires de Walden Two sont confiants en l’avenir mais informés de la réalité à l’extérieur de leur commune. Ils ont vu et ont eu l’occasion de comparer, les plus âgés avant d’y être, les plus jeunes plus récemment. en y allant en visite de formation.

    L’aménagement de l’espace, le choix architectural, la réduction de la nécessité du transport et la consommation collective entraîne une économie d’énergie enviable. La marche est à l’honneur et suffit habituellement comme mode de déplacement interne. Walden Two arrive à produire et partager harmonieusement le nécessaire, l’agréable, l’inutile, l’accomplissement personnel et la recherche de sens à bon compte.

    Frazier l’instigateur de la communauté croit que l’homme a créé Dieu et non l’inverse. À la limite cependant, il se prend un peu pour Jésus et un concurrent plausible à Dieu en matière d’ingénierie de l’humanité. La pratique religieuse n’est pas réprimée mais elle n’a pas d’avenir comme la cigarette, l’alcool, le sport professionnel, la loterie et la musique étourdissante. Je vois des cous qui s’allongent comme ceux de girafes à qui Dieu aurait dit: « vous ne ferez plus jamais l’amour ».

    Les dirigeants de la communauté ne sont pas à la merci des médias et des électeurs, ils ne sont pas élus, ils se sont choisis et entendus. Ils ont limité la durée de leur mandat à dix ans. Les waldenniens sont dépendants de la bonne volonté de leurs planificateurs et gérants mais ces derniers consultent abondamment et observent scientifiquement. Ils sont soumis aux mêmes conditions de vie qu’eux plutôt que de généreux volontaires bénévoles élus qui se compensent de pertes d’affection une fois parvenus à une classe de privilégiés.

    Ils doivent souvent faire plus que 4 heures de travail requis par jour pour accomplir leurs fonctions, contrairement aux autres membres. Ils n’ont pas droit à la force. Ils ne doivent pas s’attendre à des remerciements des membres, ceux-ci sont mal vus à Walden Two. Leur satisfaction de la vie relèvera de leur bien-être personnel dont celui d’avoir accompli quelque chose pour leurs proches et leurs descendants.

    Dans Walden Two, la survie de l’espèce humaine, comprendre l’évitement de son auto-destruction par l’exploitation nucléaire insécure ou une autre erreur de civilisation comme le gaspillage du pétrole ou la sous-natalité, relève de la multiplication rapide de communes expérimentales à son inspiration et non forcément image et non de la mondialisation d’une occidentalisation à l’américaine.

    Au bout de la visite, un des deux couples restera après qu’elle et lui aient passé individuellement avec succès l’examen d’entrée et signé le contrat d’adhésion au code.

    Que fera Burris ?

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