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La dette du Québec : vérités et mensonges

12 septembre 2016

Dette du Québec

La dette du Québec : vérités et mensonges, publié par Attac-Québec et dirigé par Audrey Laurin-Lamothe, Chantal Santerre et Claude Vaillancourt, regroupe neuf textes (11, si on tient compte de l’introduction et de la conclusion) portant sur la dette du Québec, son niveau, ses caractéristiques, les mythes l’entourant et l’instrumentalisation dont elle fait l’objet. Le livre étant relativement court (144 pages), je peux me permettre d’en présenter chaque texte.

Introduction : On présente dans cette introduction les thèmes qui seront abordés dans les chapitres du livre.

1. La dette comme instrument de soumission : Claude Vaillancourt explique pourquoi nos gouvernements se servent davantage de la lutte au déficit qu’à celle de la dette pour faire passer leurs mesures d’austérité et dénonce le pouvoir des créanciers à l’aide d’exemples historiques où ils ont carrément pris le contrôle des décisions économiques de nombreux pays. Il montre ensuite que le gouvernement québécois s’est volontairement privé de revenus (impôts des particuliers et des entreprises, taxes, impôt sur le capital, CELI, etc.) pour ensuite en profiter pour prétendre que les dépenses des gouvernements dans les programmes sociaux sont trop élevées. L’auteur esquisse ensuite quelques solutions qui seront bien plus détaillées dans de prochains chapitres.

2. Petite histoire de la dette publique québécoise : Rimal Illel Mahleb et Clara Dallaire-Fortier retracent l’historique de la dette au Québec depuis le début des années 1960 à nos jours. Ce texte étant lui-même un résumé, je ne peux pas le résumer davantage! Ce texte demeure fondamental pour bien comprendre la situation dans laquelle nous nous trouvons.

3. Chiffrer la dette québécoise : Chantal Santerre nous explique tout ce qu’on devrait savoir sur le calcul de la dette, mais qu’on n’a jamais compris! C’est un des meilleurs textes que j’ai lus sur la question, même si j’ai une réserve sur un point. En effet, comme Louis Gill le fait, l’auteure ne tient pas compte de la part du Québec de la dette fédérale. Formellement, ils ont raison, car le Québec n’a aucune responsabilité sur cette dette. Par contre, ils devraient tenir compte du fait que le Québec ne dispose pas de la totalité de son assiette fiscale, dont une grande partie (je renonce à l’estimer, mais cela est près de la moitié) est occupée par le gouvernement fédéral. Dans ce contexte, comparer la part de la dette du Québec à celle d’autres pays qui disposent de la totalité de leur assiette fiscale me semble incorrect. Cela dit, cela ne change pas l’essentiel de son argumentation que je partage pleinement.

4. Endettement des ménages et endettement public : Audrey Laurin-Lamothe et Céline Hequet abordent le lien entre la hausse de l’endettement des ménages et les mesures pour diminuer l’endettement public, et leurs conséquences sur la financiarisation de l’économie et sur la spéculation financière.

5. Le Fonds des générations est-il nécessaire ? : Chantal Santerre présente et analyse les objectifs et le fonctionnement du Fonds des générations. Ce texte correspond en grande partie à l’analyse que j’en ai faite récemment. La plus grande différence entre nos textes touche le calcul de son rendement, car elle utilise le taux moyen des intérêts payés sur notre dette plutôt que le taux des emprunts de la dernière année pour estimer la baisse des dépenses du service de la dette qu’entraînerait l’utilisation des sommes amassées dans le fonds pour rembourser une partie de la dette. Je maintiens ma méthode, car le fait d’utiliser directement ce fonds pour rembourser la dette aurait en fait comme seul impact de réduire les besoins d’emprunts sur la dernière année, car on emprunte plus à chaque année pour renouveler les emprunts arrivant à échéance et pour les nouveaux besoins que la valeur totale du Fonds (si le fonds perdure encore quelques années, cela ne sera plus le cas). En outre, je suis plutôt indifférent à la création ou au maintien de ce fonds (quoique je déplore son instrumentalisation) alors qu’elle est contre, car elle préférerai que les sommes qui lui sont versées soient plutôt utilisée pour favoriser le maintien des services et l’amélioration de nos infrastructures. Cette position se défend très bien, quoique je considère qu’un n’empêche pas l’autre! Encore une fois, ces légères divergences ne m’empêchent pas d’appuyer l’essentiel de son analyse.

Elle aborde ensuite la question du rapport de dépendance, dont le gouvernement se sert pour justifier ses mesures d’austérité, encore une fois, un peu comme je l’avais fait dans ce billet (décidément!). Aucun désaccord cette fois!

6. À qui appartient la dette ? : Raphaël Langevin examine de nombreux aspects de la dette publique :

  • qui la détient et qu’elles sont les conséquences du fait que la dette soit détenue surtout localement ou surtout à l’étranger;
  • la gestion de la dette et le choix des créanciers;
  • le défaut de paiement et les possibilités de restructuration de la dette, avec ses avantages et ses désavantages.

7. Un audit citoyen de la dette au Québec ? : Claude Vaillancourt présente le concept, le fonctionnement et les objectifs de l’audit (pourquoi utiliser ce mot anglais plutôt que l’équivalent français «vérification»?) citoyen de la dette. Il explique les quatre types de mauvaises dettes que l’audit permet de découvrir :

  • la dette illégitime;
  • la dette illégale;
  • la dette odieuse;
  • la dette insoutenable.

Si cet audit peut permettre de rayer une partie de la dette (comme cela a déjà été fait dans quelques pays, notamment en Équateur), il peut aussi viser à faire de l’éducation populaire ou à «encourager de nouvelles politiques de prêt plus responsables» auprès de créanciers. Notons que l’Institut de recherche et d’informations socioéconomiques (IRIS) a publié récemment (peut-être trop pour que l’auteur en parle) une étude (intitulée Quelles sont les causes de l’endettement public du Québec ?) qui pourrait être considérée comme un audit de la dette. Notons qu’un de ses auteurs est aussi un de ceux de ce livre (Raphaël Langevin). En tout cas, elle vaut le détour!

8. La face cachée de la dette québécoise : Audrey Laurin-Lamothe et Céline Hequet observent que la part des recettes gouvernementales sur le PIB a grandement diminué au Canada depuis les années 1990. Elles examinent ensuite l’évolution des contributions des particuliers et des entreprises à ces recettes pour trouver ce que vous vous attendez qu’elles aient trouvé… Elles présentent ensuite les mesures adoptées au cours des dernières années pour faire diminuer les contributions des entreprises et des plus riches, et le laxisme de nos gouvernements face aux stratégies d’évasion et d’évitement fiscaux de ces mêmes entreprises et riches. Puis, elles s’attaquent aux illusions de nos gouvernements qui prétendent pouvoir économiser grâce à la sous-traitance et aux partenariats publics-privés (PPP), alors que ces modes de gestion mènent habituellement à des dépenses supplémentaires, favorisent la collusion et la corruption, et entraînent la socialisation des pertes et la privatisation des profits.

9. La pire des dettes : notre empreinte écologique : Dominique Bernier parle d’un autre type de dette, mais bien plus importante que celle de quelques milliards de dollars (dollars inventés par l’être humain par convention) dont ce livre parle depuis le début. Il s’agit de la dette cumulative que nous avons envers le capital dont tous les autres découlent, soit envers notre planète. Et tout devient encore pire quand on tente d’assimiler les ponctions à ce capital à nos dollars comme le fait la supposée économie de l’environnement. Jamais ces dollars ne permettront de recréer les ponctions que nous faisons à notre planète, ponctions qui excèdent de loin sa capacité de renouvellement. Ainsi, le déficit de la planète augmente année après année faisant croître aussi notre dette. En plus, contrairement à la dette publique, on ne peut pas compter sur la croissance du dénominateur (le PIB), car celui-ci (la capacité de renouvellement de la Terre) diminue au contraire quand notre dette augmente.

Conclusion : De tous les épouvantails utilisés par les néolibéraux pour convaincre la population que le gouvernement n’a pas d’autre choix que d’adopter des mesures d’austérité, celui de la dette est sûrement le plus courant. Ils se gardent toutefois de parler de leurs conséquences et de celles des autres mesures néolibérales sur les inégalités, sur le fardeau qu’elles imposent encore plus aux femmes et sur l’environnement.

Et alors…

Lire ou ne pas lire? Lire! Malgré les légers désaccords que j’ai mentionnés sur des aspects mineurs des textes qui composent ce livre, il demeure qu’il présente ce sujet souvent considéré austère et rebutant de façon accessible et claire. Ses quelque 144 pages se traversent donc facilement et de façon agréable, et permettent d’en savoir plus sur le concept de la dette et sur sa situation véritable au Québec.

13 commentaires leave one →
  1. bimi permalink
    12 septembre 2016 10 h 23 min

    L’austérité déguisée en saine gestion des finances publiques. Il faudrait faire face à cette vicieuse dette et accepter des désinvestissements de l’état afin de sauver le strict nécessaire des services publics ! Depuis des années qu’on nous baratine l’esprit avec la dette, devenu une espèce de Bonhomme Sept Heures pour citoyens… Actuellement, le Québec des libéraux ne cesse d’agiter cet épouvantail idéologique.

    Pourtant le mécanisme est de plus en plus clair : les gouvernements font des cadeaux à leurs alliés économiques ( l’état se prive volontairement de revenus : baisses d’impôts favorables à certains groupes, fiscalité plus qu’indulgente aux entreprises, aveuglement devant l’évasion fiscale ); conséquemment, pour atteindre l’équilibre budgétaire, on multiplie les coupures dans les dépenses de l’état, donc on se félicite des diminutions des services, car le privé prendra la relève…

    Et pour réduire la puissance argumentaire de ce livre, certains,comme le Journal de Montréal, dénigrent un Claude Vaillancourt, car, lit-on, un prof de littérature ne peut que délirer dans ces explications sur la dette. Les vraies explications ne pourraient venir que des seuls vrais économistes (comprenez : économistes orthodoxes). Ces problèmes seraient hors de portée d’une réflexion citoyenne intelligente… Cette dernière position relève autant de la billevesée malhonnête que du déni de démocratie.

    Je suis d’accord avec vous, il faut lire ce court livre.

    Aimé par 2 people

  2. 12 septembre 2016 10 h 56 min

    « dénigrent un Claude Vaillancourt, car, lit-on, un prof de littérature ne peut que délirer dans ces explications sur la dette»

    Pitoyable sophisme «ad hominem»…

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  3. Martin Vaillancourt permalink
    12 septembre 2016 15 h 02 min

    Question d’un néophyte en matière d’économie: La dette publique, c’est mauvais ou c’est bénin pour les citoyens?

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  4. 12 septembre 2016 16 h 20 min

    Lisez ce livre pour en savoir plus!

    En fait, la réponse courte est : ça dépend. De son ampleur, de son utilisation, de la croissance démographique et économique, et de plein d’autres facteurs.

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  5. Raymond Lutz permalink
    18 septembre 2016 10 h 13 min

    Merci encore pour ce effort de diffusion et de vulgarisation, Jeanne et Darwin.

    Tout comme M. Vaillancourt, je tente (et ce, depuis 10 ans!) d’y voir plus clair, sans grand succès. Mes lectures (blogs et esais sur le net) me font essentiellement réaliser (tardivement, noteront les érudits) que de nombreux mythes habitent et prospèrent dans le merveilleux monde de l’économie. La physique est plus simple, l’expérience tranche: oui la gravité est une courbure de l’espace-temps et oui, l’inégalité de Bell est violée.

    Le mythe de la dette souveraine, donc. La dette souveraine, est-elle néfaste ou bénigne? Cette question ‘à dix milles piastres’ est indissociable selon mes lectures du mécanisme de création monétaire (pour lequel je suis toujours à la recherche d’une explication vulgaire, exacte et fidèle, dénuée d’a priori. Oui, j’ai cru trouver une explication avec l’Argent Dette de Grignon, pour finalement la rejeter, suite aux lecture de Krugman, Lorion et Jordon).

    Je re-cite Paul Samuelson dans une entrevue filmée par Mark Blaug (dans le documentaire « John Maynard Keynes: Life – Ideas – Legacy » c1988).[1]

    “I think there is an element of truth in the view that the superstition that the budget must be balanced at all times [is necessary]. Once it is debunked [that] takes away one of the bulwarks that every society must have against expenditure out of control. There must be discipline in the allocation of resources or you will have anarchistic chaos and inefficiency. And one of the functions of old fashioned religion was to scare people by sometimes what might be regarded as myths into behaving in a way that the long-run civilized life requires. We have taken away a belief in the intrinsic necessity of balancing the budget if not in every year, [then] in every short period of time.(…) »

    Modern Monetary Theory, chartalisme, etc… il faudra bien que je m’y colle sérieusement un de ces quatres…

    [1] citation elle-même tirée de « Modern money and the escape from austerity » http://democracycollaborative.org/content/modern-money-and-escape-austerity

    PS: si les lecteurs de Jeanne Emmard veulent partager ma chute dans ce trou de lapin, voici mes signets sur le sujet

    http://del.icio.us/lutzray/sovereign.debt
    http://del.icio.us/lutzray/monnaie
    http://del.icio.us/lutzray/dette

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  6. 18 septembre 2016 11 h 17 min

    «j’ai cru trouver une explication avec l’Argent Dette de Grignon, pour finalement la rejeter, suite aux lectures de Krugman, Lorion et Jordon).»

    J’ai déjà pensé à de nombreuses reprises regarder cette vidéo pour la commenter ici, mais je n’ai jamais tenu le coup plus de cinq minutes, car je sacrais trop. Présenter la création de monnaie par les banques comme une histoire cachée est un mensonge éhonté. J’ai appris cela dans mes études (il y a plus de 40 ans) et l’ai même enseigné. Il y a tant de problèmes avec le système financier qu’on n’a vraiment pas besoin d’en inventer!

    Aimé par 1 personne

  7. Raymond Lutz permalink
    18 septembre 2016 12 h 14 min

    À ma décharge, moi non plus je n’ai jamais écouté l’Argent Dette jusqu’à la fin…😎

    On y perçoit un crescendo d’antisémitisme larvée et d’atmosphère conspirationniste… N’empêche, le vulgum pecus s’interroge sur la nature de l’argent et ne trouve pas d’explication satisfaisante… D’où l’émergence de ces fausses réponses (comme les chemtrails!)

    Le système bancaire à réserve fractionnaire confond à première vue mais n’est pas la source de nos maux (fin du travail, ploutocratie, destruction des écosystèmes, capitalisme financiarisé moribond).

    Et que répondre à cette question:

    Tant qu’un pays a des ressources domestiques adéquates pour sa population (énergie, terre arable, etc…), peut-il accumuler déficit après déficit? (en excluant une décote des agences internationales de crédit). Quelle est la limite _physique_ de sa dette?

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  8. 18 septembre 2016 21 h 44 min

    « peut-il accumuler déficit après déficit?»

    Le plus important est le ratio de la dette sur le PIB. Et, il est vrai que, dans une société vieillissante, comme le PIB (le dénominateur de ce ratio) risque d’augmenter faiblement, il faut faire attention que les déficits ne soient trop élevés (cela ne justifie quand même pas un surplus de plus de 3 milliards $ comme l’an passé au Québec). La question n’est pas seulement de maintenir les déficits à un niveau pas trop élevé, mais surtout de savoir comment atteindre cet objectif (sûrement pas en diminuant les impôts!).

    «Quelle est la limite _physique_ de sa dette?»

    Je ne comprends pas vraiment. La réponse est dans le paragraphe précédent, je pense.

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  9. Raymond Lutz permalink
    19 septembre 2016 9 h 28 min

    « limite physique » de la dette par opposition à limite psychologique ou limite idéologique.

    L’économie est politique et je tente de découvrir (par mes lectures, réflexions, discussions avec mes collègues physiciens, biologistes, chimistes, tous profanes en macro-économie il va sans dire) quelles sont les voies alternatives.

    Un pont peut cesser de fonctionner parce qu’il est instable et bascule de côté si la charge n’est pas centrale (pont de corde). C’est une limite physique.

    Un pont peut cesser d’être fonctionnel parce que les gens du village ont peur de l’utiliser (vertige) ou parce qu’un sorcier dit qu’il est hanté. C’est une limite qui n’est pas physique mais déterminée par l’esprit humain.

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  10. 19 septembre 2016 11 h 14 min

    D’accord, mais l’économie n’est pas une science exacte! Les facteurs intervenants ne sont pas toujours les mêmes.

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  11. Raymond Lutz permalink
    19 septembre 2016 19 h 19 min

    oui, mais je ne veux pas que ce soit un sorcier qui me dise: « un état ne peut s’endetter au-delà de x ».

    Et SVP évitez le terme « sciences exactes »… personne n’affirme que les sciences de la nature (tel que nous les nommons au cegep) soient des sciences exactes. C’est une expression d’un autre siècle. Et de réfléchir sur l’affirmation « la science possède la vérité » me paraît aussi intéressant que de demander si « le journalisme possède la vérité ». La question tombe à plat. Dès mon cegep, je me souviens de mon prof de philo qui affirmait devant les petites bolles en sciences, abasourdies, « La science, c’est ce que dise les scientifiques. »

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  12. 19 septembre 2016 21 h 02 min

    «sciences exactes»

    J’ai seulement dit que l’économie n’en était pas une, pas que certaines le sont.

    « la science possède la vérité »

    C’est justement le sujet de mon dernier billet.

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  13. Yves permalink
    24 septembre 2016 21 h 09 min

    «Et SVP évitez le terme « sciences exactes »… personne n’affirme que les sciences de la nature (tel que nous les nommons au cegep) soient des sciences exactes. C’est une expression d’un autre siècle. «

    Haha! Normal qu’il dit cela, avez-vous vu Darwin comment il est vieux!🙂

    Aimé par 1 personne

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